Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE PARIS 1215 1253 1971 SORBONNE
Chancellerie des universités de Paris, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4291724
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2026
CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE PARIS 1215 1253 1971 SORBONNE de Chancellerie des universités de Paris

Présentation de la marque CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE PARIS 1215 1253 1971 SORBONNE

Déposée le 19 juillet 2016 par Chancellerie des universités de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE PARIS 1215 1253 1971 SORBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est Chancellerie des universités de Paris, Etablissement public administratif domicilié(e) 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chancellerie des universités de Paris domicilié(e) 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France.

La marque CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE PARIS 1215 1253 1971 SORBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE PARIS 1215 1253 1971 SORBONNE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

Chancellerie des universités de Paris a également déposé les autres marques suivantes : S , S LA SORBONNE PARIS , S LA SORBONNE PARIS , S


Chancellerie des universités de Paris, Etablissement public administratif - 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France


Chancellerie des universités de Paris - 47 rue des Ecoles - 75230 - PARIS CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines en métaux communs.

Périphériques d'ordinateurs ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballages en matières plastiques ; boîtes en bois ou matières plastiques.

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie.

Attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ou de table.

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares/cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publications de livres ; organisations de concours (éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.